LE PAYS DES CÉRÉALIERS

ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT SA

Présentation de la marque LE PAYS DES CÉRÉALIERS

Déposée le 21 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAYS DES CÉRÉALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT domicilié(e) Pierre Genty, RD 5, 45410 ARTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 555 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAD - Pierre Genty - France.

La marque LE PAYS DES CÉRÉALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYS DES CÉRÉALIERS est expirée depuis le 21 février 2011.

ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GOLD NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , LE GOÛTÉ , LES CEREALIERS D'ARTENAY , J AIME , AUTONOMY , AAD , SEVA'D , RICH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , BRUNCH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , LES CEREALIERS D'ARTENAY