Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ NAT NATURALITE - FORME - DYNAMISME
ARTENAY AGRO - DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
3061880
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010
CROQ NAT NATURALITE - FORME - DYNAMISME de ARTENAY AGRO - DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CROQ NAT NATURALITE - FORME - DYNAMISME

Déposée le 25 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO - DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ NAT NATURALITE - FORME - DYNAMISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO - DEVELOPPEMENT domicilié(e) PIERRE GENTY, RD 5, 45410 ARTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 555 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAD - PIERRE GENTY - France.

La marque CROQ NAT NATURALITE - FORME - DYNAMISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ NAT NATURALITE - FORME - DYNAMISME est expirée depuis le 25 octobre 2010.

ARTENAY AGRO - DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GOLD NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , LE GOÛTÉ , LES CEREALIERS D'ARTENAY , J AIME , AUTONOMY , LE PAYS DES CÉRÉALIERS , AAD , SEVA'D , RICH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , BRUNCH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME


ARTENAY AGRO - DEVELOPPEMENT SA - PIERRE GENTY, RD 5, 45410 ARTENAY - France - SIREN 394555445


AAD - PIERRE GENTY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Barres céréalières.