C'EST NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME

ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT SA

Présentation de la marque C'EST NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME

Déposée le 15 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT domicilié(e) Pierre GENTY, RD 5, 45410 ARTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 555 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAD - Pierre GENTY - France.

La marque C'EST NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME est expirée depuis le 15 novembre 2010.

ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GOLD NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , LE GOÛTÉ , LES CEREALIERS D'ARTENAY , J AIME , AUTONOMY , LE PAYS DES CÉRÉALIERS , AAD , SEVA'D , RICH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , BRUNCH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME