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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-ALIMENTAIRE
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LE HAMEAU DES CÉRÉALIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HAMEAU DES CÉRÉALIERS
ARTENAY AGRO-ALIMENTAIRE SA

Numéro de dépôt :
3085577
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque LE HAMEAU DES CÉRÉALIERS

Déposée le 21 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HAMEAU DES CÉRÉALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-ALIMENTAIRE domicilié(e) Pierre GENTY, RD 5, 45410 ARTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 555 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAD - Pierre Genty - France.

La marque LE HAMEAU DES CÉRÉALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HAMEAU DES CÉRÉALIERS est expirée depuis le 21 février 2011.

ARTENAY AGRO-ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE VILLAGE DES CÉRÉALIERS


ARTENAY AGRO-ALIMENTAIRE SA - Pierre GENTY, RD 5, 45410 ARTENAY - France - SIREN 394555445


AAD - Pierre Genty - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Barres céréalières.