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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTÉMUSES
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ARTÉMUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTÉMUSES
ARTÉMUSES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3100507
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2011

Présentation de la marque ARTÉMUSES

Déposée le 16 mai 2001 par l'association loi 1901 ARTÉMUSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTÉMUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTÉMUSES domicilié(e) 24, PLACE DES VOSGES, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALINE ALLEZ - France.

La marque ARTÉMUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTÉMUSES est expirée depuis le 16 mai 2011.


ARTÉMUSES, ASSOCIATION LOI 1901 - 24, PLACE DES VOSGES, 75003 PARIS - France


PASCALINE ALLEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

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