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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Artemisia Environnement
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Prosia'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prosia'
Artemisia Environnement, SARL

Numéro de dépôt :
3795275
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2021
Prosia\' de Artemisia Environnement

Présentation de la marque Prosia'

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Artemisia Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prosia' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Artemisia Environnement domicilié(e) 2bis rue de Hautville - 27950 - Saint Marcel - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 722 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artemisia Environnement domicilié(e) 2bis rue de Hautville - 27950 - Saint Marcel - France.

La marque Prosia' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prosia' est expirée depuis le 6 janvier 2021.

Artemisia Environnement a également déposé les autres marques suivantes : Artemisia Environnement


Artemisia Environnement, SARL - 2bis rue de Hautville - 27950 - Saint Marcel - France - SIREN 452722465


Artemisia Environnement - 2bis rue de Hautville - 27950 - Saint Marcel - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;Produits contenant des microorganismes pour le traitement des eaux ;

Traitement des déchets (transformation) ;Mise en oeuvre de traitements pour les plans d'eau ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;Etudes techniques, bilans, diagnostics pour le traitement des eaux.