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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS
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PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE)
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE)
SARL ARTEMIS, SARL

Numéro de dépôt :
3713466
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2020
PORTAIL NUMERIQUE DE L\'ÉDUCATION (PNE) de ARTEMIS

Présentation de la marque PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE)

Déposée par voie électronique le 16 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS domicilié(e) 21 quai des Pêcheurs 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 135 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel FRANCOU domicilié(e) 21 Quai des Pêcheurs - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE) est expirée depuis le 16 février 2020.

ARTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : DUMON/ARTEMIS , ARTEMIS , ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE , BRIC'HABITAT , (Marque figurative) , LABEL COIFFURE BY RAPHAEL PERRIER , Morbihan Locations , LES GISELES , HAIR LOOK , COLLECTION CHIC


SARL ARTEMIS, SARL - 21 quai des Pêcheurs 67000 STRASBOURG - France - SIREN 395135999


Daniel FRANCOU - 21 Quai des Pêcheurs - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Livres ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.