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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTEMIS
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DUMON/ARTEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUMON/ARTEMIS
ARTEMIS (Association régie par la Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1517769
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1999

Présentation de la marque DUMON/ARTEMIS

Déposée le 2 mars 1989 par l'association loi 1901 ARTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUMON/ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ARTEMIS domicilié(e) 9, rue Lafon, 13006 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque DUMON/ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUMON/ARTEMIS est expirée depuis le 2 mars 1999.

ARTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : ARTEMIS , ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE , BRIC'HABITAT , (Marque figurative) , LABEL COIFFURE BY RAPHAEL PERRIER , Morbihan Locations , LES GISELES , PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE) , HAIR LOOK , COLLECTION CHIC


ARTEMIS (Association régie par la Loi de 1901) - 9, rue Lafon, 13006 MARSEILLE. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture;prothèses;endoprothèses;instruments pour la mise en place des endoprothèses; bronchoscopes.