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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS
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COLLECTION CHIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLECTION CHIC
ARTEMIS, SARL
CR INVESTISSEMENTS, SARL

Numéro de dépôt :
4341948
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2027
COLLECTION CHIC de ARTEMIS

Présentation de la marque COLLECTION CHIC

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CR INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS domicilié(e) 14 Rue Toscane, Villa 38 - 34970 - Lattes - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CR INVESTISSEMENTS domicilié(e) 23 Avenue Grassion Cibrand - 34130 - Mauguio - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CR INVESTISSEMENTS, Mme. Carole RIVIERE domicilié(e) 23 Avenue Grassion Cibrand - 34130 - Mauguio - France.

La marque COLLECTION CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION CHIC arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

ARTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : DUMON/ARTEMIS , ARTEMIS , ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE , BRIC'HABITAT , (Marque figurative) , LABEL COIFFURE BY RAPHAEL PERRIER , Morbihan Locations , LES GISELES , PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE) , HAIR LOOK


ARTEMIS, SARL - 14 Rue Toscane, Villa 38 - 34970 - Lattes - France - SIREN 5

CR INVESTISSEMENTS, SARL - 23 Avenue Grassion Cibrand - 34130 - Mauguio - France - SIREN 4


CR INVESTISSEMENTS, Mme. Carole RIVIERE - 23 Avenue Grassion Cibrand - 34130 - Mauguio - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits de l'imprimerie destinés à promouvoir des biens immobiliers ; photographies ; affiches ; adhésifs (matières collantes) ; magazines ; revues ; périodiques ; prospectus ; plaquettes ; calendriers ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires (annonces immobilières) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de données informatiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Affaires immobilières ; agences immobilières (vente et location de biens immobiliers) ; transactions immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).