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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS
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BRIC'HABITAT ELECTROMENAGER MATELAS • SOMMIERS • MEUBLES BRICOLAGE • JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIC'HABITAT ELECTROMENAGER MATELAS • SOMMIERS • MEUBLES BRICOLAGE • JARDIN
ARTEMIS, SARL

Numéro de dépôt :
3861735
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
BRIC\'HABITAT ELECTROMENAGER MATELAS • SOMMIERS • MEUBLES BRICOLAGE • JARDIN de ARTEMIS

Présentation de la marque BRIC'HABITAT ELECTROMENAGER MATELAS • SOMMIERS • MEUBLES BRICOLAGE • JARDIN

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIC'HABITAT ELECTROMENAGER MATELAS • SOMMIERS • MEUBLES BRICOLAGE • JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS domicilié(e) 9-11 RUE DES GENETS - 56640 - ARZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 973 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMIS domicilié(e) 9-11 RUE DES GENETS - 56640 - ARZON - France.

La marque BRIC'HABITAT ELECTROMENAGER MATELAS • SOMMIERS • MEUBLES BRICOLAGE • JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIC'HABITAT ELECTROMENAGER MATELAS • SOMMIERS • MEUBLES BRICOLAGE • JARDIN est expirée depuis le 23 septembre 2021.

ARTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : DUMON/ARTEMIS , ARTEMIS , ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE , BRIC'HABITAT , (Marque figurative) , LABEL COIFFURE BY RAPHAEL PERRIER , Morbihan Locations , LES GISELES , PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE) , HAIR LOOK


ARTEMIS, SARL - 9-11 RUE DES GENETS - 56640 - ARZON - France - SIREN 353973639


ARTEMIS - 9-11 RUE DES GENETS - 56640 - ARZON - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Machines-outils ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.