Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARTEMIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRIC'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEMIS domicilié(e) Zone Atlantheix, 2 Rue Jacques Cartier, 56450 THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 973 639 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ARTEMIS MR COUEDEL PASCAL - France.
La marque BRIC'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEMIS SOCIETE ANONYME - Zone Atlantheix, 2 Rue Jacques Cartier, 56450 THEIX - France - SIREN 353973639
S.A. ARTEMIS MR COUEDEL PASCAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Inscription le 6 janvier 1999 - Rejet partiel n°269814 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 2 juin 1998 - Retrait partiel n°255414 - Publication au BOPI 1998-06-02
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Articles de bricolage, à savoir articles de quincaillerie métallique, échelles (à l'exception des échelles de corde), escabeaux, échafaudages. Matériaux de construction métallique. Robinetterie. Aspirateurs. Articles de jardinage, à savoir tondeuses (machines), tronçonneuse (machine), taille haies (machines). Peintures (à l'exception des peintures isolantes). Petits matériels électriques, à savoir appareil et instrument pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Articles d'équipement de la maison à savoir appareils de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métallique, grillage. Articles d'équipement de la maison, à savoir portes intérieures, escaliers, tringles à rideaux, rideaux (à l'exception des rideaux papier, plastique, et textile). Panneaux de bois, bois brut. Portails. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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