Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE
ARTEMIS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94503998
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2014

Présentation de la marque ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE

Déposée le 25 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ARTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEMIS domicilié(e) Z.I. LE LAC,07000 PRIVAS (dossier no 2255718) - 07000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 701 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS H. PERROT J. OLLIER F. GAY domicilié(e) 7 et 9, rue lesage,26000 VALENCE (dossier no 2255718) - 26000 - France.

La marque ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE est expirée depuis le 25 janvier 2014.

ARTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : DUMON/ARTEMIS , ARTEMIS , BRIC'HABITAT , (Marque figurative) , LABEL COIFFURE BY RAPHAEL PERRIER , Morbihan Locations , LES GISELES , PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE) , HAIR LOOK , COLLECTION CHIC


ARTEMIS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Z.I. LE LAC,07000 PRIVAS (dossier no 2255718) - 07000 - France - SIREN 392701033


SCP D'AVOCATS H. PERROT J. OLLIER F. GAY - 7 et 9, rue lesage,26000 VALENCE (dossier no 2255718) - 26000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 13 avril 2004 - Changement d'adresse n°390486 - Publication au BOPI 2004-04-13

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255718 - Publication au BOPI 2004-01-05

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Appareils et instruments de mesurage, de contrôle.Vérification périodique des instruments de pesage et tous instruments dans ce domaine.Promotion de la qualité et de la métrologie.Formation, conseil dans ce domaine

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.