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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTEMIS
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ARTEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
S.A. ARTEMIS

Numéro de dépôt :
92403571
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ARTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEMIS domicilié(e) 40, rue de la Liberté, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 754 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MEIMOUN Jean Claude - France.

La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 21 janvier 2002.

ARTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : DUMON/ARTEMIS , ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE , BRIC'HABITAT , (Marque figurative) , LABEL COIFFURE BY RAPHAEL PERRIER , Morbihan Locations , LES GISELES , PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE) , HAIR LOOK , COLLECTION CHIC


S.A. ARTEMIS - 40, rue de la Liberté, 21000 DIJON - France - SIREN 303754378


Mr MEIMOUN Jean Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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