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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEMIS
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ARTEMIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTEMIS
ARTEMIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1687023
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2031

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 13 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEMIS domicilié(e) 12, rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 648 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16, rue Milton, 75009 PARIS - France.

La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTEMIS arrivera à expiration en date du 13 août 2031.

ARTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : DUMON/ARTEMIS , ARTEMIS , ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE , BRIC'HABITAT , (Marque figurative) , LABEL COIFFURE BY RAPHAEL PERRIER , Morbihan Locations , LES GISELES , PORTAIL NUMERIQUE DE L'ÉDUCATION (PNE) , HAIR LOOK


ARTEMIS, société par actions simplifiée - 12, rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 378648992


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16, rue Milton, 75009 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192576 - Publication au BOPI 2001-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°353248 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 19 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351636 - Publication au BOPI 2002-08-19

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322722 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322721 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°506725 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Renouvellement avec limitation le 26 octobre 2010 n°2453871 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 14 juin 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°551133 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Renouvellement avec limitation le 11 juillet 2011 n°2475551 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-11

Errata sur les renouvellements - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 11 février 2014 - Renonciation partielle n°618689 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Renouvellement avec limitation le 30 octobre 2020 n°2763487 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30

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