Présentation de la marque ARTEMIS Gestion d'Affaires
Déposée le 28 juin 1999 par ARTEMIS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTEMIS Gestion d'Affaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est ARTEMIS INTERNATIONAL, domicilié(e) 5, place du Marivel, 92316 SEVRES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric GABAS-VARINI ARTEMIS INTERNATIONAL - France.
La marque ARTEMIS Gestion d'Affaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEMIS INTERNATIONAL - 5, place du Marivel, 92316 SEVRES CEDEX - France
Eric GABAS-VARINI ARTEMIS INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Programmes d'ordinateurs et logiciels d'ordinateurs ; supports d'enregistrement de données, optiques ou magnétiques, à savoir disques ou bandes. Programmes d'ordinateurs sous forme d'imprimés ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; imprimés ; publications imprimées, livres, manuels, publications périodiques ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils, organigrammes, et guides d'instruction). Services de programmation pour ordinateurs, mise à jour de logiciels, élaboration (conception) de logiciels, location d'ordinateurs, consultation en matière d'utilisation de logiciels, services de sauvegarde et d'assistance en matière de logiciels d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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