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Marques déposées par la société ARTEMIS IMMOBILIER CONSEIL (E.U.R.L
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ARTEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
ARTEMIS IMMOBILIER CONSEIL (E.U.R.L)

Numéro de dépôt :
3123273
Date de dépôt :
27/09/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2011
ARTEMIS de ARTEMIS IMMOBILIER CONSEIL (E.U.R.L

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 27 septembre 2001 par la société ARTEMIS IMMOBILIER CONSEIL (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la société ARTEMIS IMMOBILIER CONSEIL (E.U.R.L domicilié(e) Route Départementale 523, 38570 GONCELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 929 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMIS IMMOBILIER CONSEIL Hervé FANCEA - France.

La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 27 septembre 2011.


ARTEMIS IMMOBILIER CONSEIL (E.U.R.L) - Route Départementale 523, 38570 GONCELIN - France - SIREN 384929972


ARTEMIS IMMOBILIER CONSEIL Hervé FANCEA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

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