Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGALIT
ARTEMIDE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1583873
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque MEGALIT

Déposée le 28 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ARTEMIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEMIDE domicilié(e) Zone Industrielle du Breuil, 18400 SAINT FLORENT SUR CHER (dossier no 2168412) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 634 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2168412) - France.

La marque MEGALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGALIT est expirée depuis le 28 mars 2010.


ARTEMIDE, (Société Anonyme) - Zone Industrielle du Breuil, 18400 SAINT FLORENT SUR CHER (dossier no 2168412) - France - SIREN 315634907


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2168412) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168412 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296455 - Publication au BOPI 2000-03-06

Transformateurs. Appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, projecteurs, spots d'éclairage, ampoules d'éclairage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.