Déposée le 6 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A ARTEME GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEME domicilié(e) 22, rue de St Denis, 53500 ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 826 577 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEME JEAN-YVES DUBOIS - France.
La marque A ARTEME GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698681.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEME (S.A.) - 22, rue de St Denis, 53500 ERNEE - France - SIREN 381826577
ARTEME JEAN-YVES DUBOIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Matériels spéciaux à usage médical, mobiliers spéciaux à usage médical, à savoir: - Table de gynécologie, table de massage, table d'ostéopathie, table de manipulation, table de verticalisation, table de prélèvement, table de proctologie, table de phlébologie, table d'O.R.L., table de dermatologie, table pédiatrique, table d'accouchement, table à langer, table à instruments, table à manger au lit, table de chevet. - Divan d'examen de médecine générale et de cardiologie, divan de médecine physique et de massage, divan gynécologique, divan d'échographie, divan de pédiatrie. - Fauteuil de prélèvements, fauteuils de dialyse, fauteuil O.R.L., fauteuil de podologie, fauteuil d'esthétique, fauteuil de repos, fauteuil hygiénique. - Chaise de prélèvement - Brancard - Chariot brancard de transferts, chariot langeuse, chariot douche, chariot à linge sale, chariot à pansements, chariot de transport de fortes charges. - Lit de soins à domicile, lit hospitalier, lit parc. - Guéridon, tabouret, poubelle, marchepieds, escabeau, lampe, vitrine, paravent, cage de pouliethérapie, berceau, armoire, meuble à langer, meuble pédiatrique. - Accessoires tels que paires d'étaux, appui-bras, appui-jambes, porte-rouleau, porte-sérum, barrières, appuie-tête, porte-plateau, porte-flacons, porte-cupules, baquet roulant. Meuble à usage non médical, à savoir: siège, table, canapé, fauteuil de relaxation, meuble-présentoir
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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