Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSISCOPE
Numéro de dépôt :
1291073
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1994
Présentation de la marque OSISCOPE
Déposée le 29 novembre 1984 par ARTEMATIQUE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OSISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSISCOPE est expirée depuis le 29 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17