Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEMA
Numéro de dépôt :
1155928
Date de dépôt :
27/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ARTEMA
Déposée le 27 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ARTEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°26167 - Publication au BOPI 1981-17