Déposée le 20 juillet 1994 par ARTEMA MEDICAL AB (société suédoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est ARTEMA MEDICAL AB (société suédoise), domicilié(e) Rissneleden 136 S-172 48 SUNDBYBERG SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque ARTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMA est expirée depuis le 20 juillet 2004.
ARTEMA MEDICAL AB (société suédoise) - Rissneleden 136 S-172 48 SUNDBYBERG SUEDE - Suède
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Appareils et machines d'anesthésie et leurs pièces et parties constitutives; dispositifs de ventilation respiratoire et leurs pièces et parties constitutives; dispositifs de contrôle de signes de vie de patients en salle d'opération ou unité de soins intensifs, à savoir analyseurs de gaz, analyseurs de taux d'oxy-hémoglobine, analyseurs de gaz dans le sang, moniteurs pour électrocardiogrammes, moniteurs pour électro-encéphalogrammes, moniteurs pour électromyogrammes, défibrillateurs, moniteurs de température, moniteurs pour perfusions, et pièces utilisées en liaison avec ces appareils; accessoires jetables ou réutilisables utilisés pour relier le patient à une machine d'anesthésie, un dispositif de ventilation, respiratoire ou un dispositif de contrôle de signes de vie, à savoir tubes endotrachéaux, filtres à bactéries, échangeurs chaleur-humidité, pièges à eau, tubulures, circuits de respiration, adaptateurs d'échantillonnage, et pièces utilisées en liaison avec ceux-ci; dispositifs utilisés pour humidifier le patient en salle d'opération ou unité de soins intensifs, à savoir humidificateurs chauffés, nébuliseurs, et pièces utilisées en liaison avec ceux-ci; instruments chirurgicaux et électro-chirurgicaux utilisés en salle d'opération, à savoir dispositifs de coupe et de coagulation, lasers, endoscopes, laparoscopes, et pièces utilisées en liaison avec ceux-ci
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