Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEM ELECTRONIQUE SA
ARTEM ELECTRONIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99785784
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque ARTEM ELECTRONIQUE SA

Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) ARTEM ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEM ELECTRONIQUE SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEM ELECTRONIQUE domicilié(e) AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE, Z.I. Ste CLAIRE, 83160 LA VALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 500 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICK BETH ARTEM ELECTRONIQUE S.A. - France.

La marque ARTEM ELECTRONIQUE SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEM ELECTRONIQUE SA est expirée depuis le 1 avril 2009.


ARTEM ELECTRONIQUE (S.A.) - AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE, Z.I. Ste CLAIRE, 83160 LA VALETTE - France - SIREN 609500434


MONSIEUR PATRICK BETH ARTEM ELECTRONIQUE S.A. - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316384 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Matériel audiovisuel et de haute fidélité. Téléviseurs. Piles. Vidéo. Enceintes, casques et micros. Câbles télévision. Appareils de sonorisation. Alarmes. Appareils de vidéosurveillance. Interphones. Autoradios. Appareils de mesure. Pièces détachées électroniques. Pièces détachées électroménager. Logiciels informatiques. Cassettes audiovisuel. Cassettes vidéo. Téléphonie. Dictaphones. Jeux et consoles vidéo conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision. Petits appareils ménagers à savoir : - épilateurs - tondeuses barbes et cheveux - brosses à dents électriques - cireuses - fers à repasser - centrales vapeurs - tables à repasser - purificateurs d'air et d'eau - cafetières - bouilloires - grille - pains - sorbetières - friteuses - préparateurs culinaires - presse - agrumes - balances - ouvre - boîtes - Gros appareils ménagers à savoir : Lave-linge - lave-vaisselle - sèche-linge - réfrigérateurs - congélateurs - cuisinières - micro-ondes - fours - plaques de cuisson - hottes - climatiseurs - éviers - meubles de cuisine. Tables et meubles pour téléviseurs. Services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet. Accessoires d'antenne à savoir : Coupleurs - répartiteurs - filtres monocanaux - amplificateurs de mat - alimentation pour amplificateur - amplificateurs multi-bandes et larges bandes - amplificateurs monocanaux - rejecteurs dérivateurs - injecteurs de courant - antennes UHF large bande - antennes UHF demi-bande - antennes VHF large bande - antennes VHF monocanales - antennes FM omnidirectionnelles antennes FM directionnelles - connecteurs type F mâle et femelle. Connecteurs type E mâle et femelle - connecteurs type 3,5/12 mâle et femelle - connecteur type IEC 9 MM mâle et femelle - connecteur type IEC 9,5 MM mâle et femelle - câbles coaxiaux 75 DINS - câbles coaxiaux 50 DINS - alternateurs fixes et variables - supports mécaniques bichromates - supports mécaniques galvanisés - convertisseurs monocanaux - centrales de conversion multicanaux. Antennes. Accessoires satellites à savoir : Paraboles acier aluminium et composé de tout diamètre - L.N.B. simple bande et multibande - commutateurs passifs et actifs multientrées multisorties - démodulateurs analogiques et numériques - amplificateurs larges bandes - alimentation pour amplificateurs - centrales de conversion multicanaux - convertisseurs monocanaux - répartiteurs - dérivateurs - câbles coaxiaux 75 OMM - connecteurs type F mâle et femelle - connecteurs type E mâle et femelle - connecteurs type 3,5/12 mâle et femelle - atténuateurs fixes et variables supports mécaniques bichromates - supports mécaniques galvanises. Outillage à savoir : - outils isolés 1000 W - pinces coupe câbles et pinces à dénuder - ciseaux et cisailles - tournevis - clés - marteaux - scies - limes - pointeaux et poinçons - équipement de métrologie - étaux - lampes de poche et torches - fers à souder secteur - postes de soudage - stations de soudage et dessoudage - fers à souder gaz - pompes à dessouder - Matériel informatique à savoir : Ecrans - cartes graphiques - mémoires / CPU - cartes mères - lecteurs Cédéroms - cartes son - hauts parleurs disques durs - imprimantes - souris - lecteurs - claviers - scanners - modems - graveurs - boîtiers - Cédéroms - disquettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.