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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEM Artisans Techniciens Maçons
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ARTEM ARTISANS TECHNICIENS MACONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEM ARTISANS TECHNICIENS MACONS
ARTEM Artisans Techniciens Maçons (SARL)

Numéro de dépôt :
94550151
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque ARTEM ARTISANS TECHNICIENS MACONS

Déposée le 19 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEM Artisans Techniciens Maçons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEM ARTISANS TECHNICIENS MACONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEM Artisans Techniciens Maçons domicilié(e) 61 A, Rue de la Raie, 58000 NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 158 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Loïc - France.

La marque ARTEM ARTISANS TECHNICIENS MACONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEM ARTISANS TECHNICIENS MACONS est expirée depuis le 19 décembre 2004.


ARTEM Artisans Techniciens Maçons (SARL) - 61 A, Rue de la Raie, 58000 NEVERS - France - SIREN 395158520


CHANEL Loïc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Travaux du bâtiment. Travaux de maçonnerie, de terrassement. Béton armé. Coordination de travaux.