Déposée le 1 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ARTELYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Artelys Nimbus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTELYS domicilié(e) 215, rue Jean-Jacques Rousseau,92136 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - 92136 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 895 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTELYS domicilié(e) 215, rue Jean-Jacques Rousseau,92136 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - 92136 - France.
La marque Artelys Nimbus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTELYS SA - 215, rue Jean-Jacques Rousseau,92136 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - 92136 - France - SIREN 428895676
ARTELYS - 215, rue Jean-Jacques Rousseau,92136 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - 92136 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Logiciel permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des images. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. Conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques. Reconstitution d'événements pluvieux à partir de données d'archives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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