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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Artelsys
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ARTELSYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTELSYS
Artelsys EURL

Numéro de dépôt :
3542910
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2017
ARTELSYS de Artelsys

Présentation de la marque ARTELSYS

Déposée le 10 décembre 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Artelsys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTELSYS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Artelsys domicilié(e) 55 Saint André des Arts,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 662 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artelsys domicilié(e) 55 Saint André des Arts,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELSYS est expirée depuis le 10 décembre 2017.


Artelsys EURL - 55 Saint André des Arts,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 500662622


Artelsys - 55 Saint André des Arts,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.