Marque renouvelée - Marque en vigueur

VISIBLOC
ARTELIA, SAS

Numéro de dépôt :
3734824
Date de dépôt :
02/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2030
VISIBLOC de ARTELIA

Présentation de la marque VISIBLOC

Déposée par voie électronique le 2 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VISIBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA domicilié(e) 16 rue Simone Veil, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 523 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OOLITH AVOCATS, M. PARICHEVA Galina domicilié(e) 182 rue de Rivoli, 75001 Paris - France.

La marque VISIBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VISIBLOC arrivera à expiration en date du 2 mai 2030.

ARTELIA a également déposé les autres marques suivantes : ARTELIA


ARTELIA, SAS - 16 rue Simone Veil, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine - France - SIREN 444523526


OOLITH AVOCATS, M. PARICHEVA Galina - 182 rue de Rivoli, 75001 Paris - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587258 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 27 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787719 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27

Inscription le 16 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790892 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-16

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2020 n°2749248 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-27

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.