Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARTELIA Ville & Transport
/
Vi@bility
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vi@bility
ARTELIA Ville & Transport

Numéro de dépôt :
4468598
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
Vi@bility de ARTELIA Ville & Transport

Présentation de la marque Vi@bility

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par ARTELIA Ville & Transport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vi@bility » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est ARTELIA Ville & Transport domicilié(e) 47 avenue de Lugo - 94600 - CHOISIY-LE-ROY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OOLITH, domicilié(e) 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.

La marque Vi@bility a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vi@bility arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

ARTELIA Ville & Transport a également déposé les autres marques suivantes : Cap@City , BICIM , GELITRA


ARTELIA Ville & Transport - 47 avenue de Lugo - 94600 - CHOISIY-LE-ROY - France


OOLITH, - 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Inscription le 19 mai 2020 - Rejet partiel n°787243 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-19

Inscription le 10 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788480 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-10

Inscription le 17 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°788856 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Logiciel (y compris plateforme informatique sous forme de logiciel enregistré) pour la gestion de l'entretien et des travaux de réparation de la voirie ; Base de données pour la gestion de l'entretien et des travaux de réparation de la voirie ;

Gestion de base de données pour la gestion de l'entretien et des travaux de réparation de la voirie ;

Mise à disposition d'informations concernant les travaux d'entretien ou de réparation de la voirie. Supervision (direction) de travaux d'entretien et de réparation de la voirie ;

Mise à disposition temporaire d'un logiciel Web, d'une application logicielle Web pour la gestion de l'entretien et des travaux de réparation de la voirie ; location d'un logiciel, d'une application logicielle pour la gestion de l'entretien et des travaux de réparation de la voirie ; Logiciel-service [SaaS] pour la gestion de l'entretien et des travaux de réparation de la voirie; assistance à maîtrise d'ouvrage, assistance à maîtrise d'oeuvre dans la gestion de l'entretien et des travaux de réparation de la voirie.