Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGREAH
ARTELIA VILLE ET TRANSPORT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1215413
Date de dépôt :
14/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2022

Présentation de la marque SOGREAH

Déposée le 14 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA VILLE ET TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGREAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA VILLE ET TRANSPORT domicilié(e) 6 rue de Lorraine - 38130 - ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 523 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OOLITH, domicilié(e) 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.

La marque SOGREAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOGREAH est expirée depuis le 14 octobre 2022.


ARTELIA VILLE ET TRANSPORT, Société par actions simplifiée - 6 rue de Lorraine - 38130 - ECHIROLLES - France - SIREN 444523526


OOLITH, - 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France


Inscription le 5 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°150022 - Publication au BOPI 1992-10-05

Renouvellement sans limitation n°2009980 - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225396 - Publication au BOPI 2002-07-30

Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401233 - Publication au BOPI 2004-10-13

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274006 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination n°274007 - Publication au BOPI 1999-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination n°580393 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2511019 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 14 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785143 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Inscription le 17 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°788855 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Notices, brochures techniques, imprimés, journaux, périodiques, livres.Bâtiments, ouvrages d'art, édifices.Publicité et affaires.Constructions et réparations.Transport et entrepôt.Traitement des matériaux, traitement des eaux.Enseignement.Etude de tous appareils, matériels, machines, édifices intéressant l'aménagement des territoires et se rapportant notamment aux domaines de l'hydraulique, des travaux publics, du génie rural, de l'agriculture, de l'irrigation.Etude, direction et surveillance de tous travaux et installations intéressant l'aménagement des territoires et se rapportant notamment aux domaines de l'hydraulique, des travaux publics, du génie rural, de l'agriculture, de l'irrigation. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires), expertises, essais de matériaux, travaux de laboratoires, constructions de maquettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.