Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTELIA
ARTELIA HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3725213
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/03/2030
ARTELIA de ARTELIA HOLDING

Présentation de la marque ARTELIA

Déposée le 29 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ARTELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA HOLDING domicilié(e) 2 avenue Lacassagne Le First Part Dieu - 69003 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OOLITH, Mme PARICHEVA Galina domicilié(e) 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.

La marque ARTELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTELIA arrivera à expiration en date du 29 mars 2030.

ARTELIA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ARTELINK , A artelink ,


ARTELIA HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 avenue Lacassagne Le First Part Dieu - 69003 - LYON - France


OOLITH, Mme PARICHEVA Galina - 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 9 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°532092 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668926 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Inscription le 3 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784326 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2020 n°2747124 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-04

Supports d'enregistrement afférents à la construction d'ouvrages permanents, d'édifices, aux travaux publics, à l'architecture, aux installations et à la production d'énergie, à l'industrie, à l'exploration et l'exploitation de ressources naturelles, à l'hydraulique, au traitement des déchets, au tri de déchets et matières premières et de récupération, au traitement des eaux, au traitement des effluents, au traitement de l'air, au traitement du bruit et des odeurs, à l'environnement, à l'agriculture, au génie rural, à l'irrigation, à la dépollution, au recyclage, à l'aménagement du territoire, à l'aménagement côtier, à l'aménagement fluvial, aux infrastructures de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, aux systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, à la démolition de constructions, à la maîtrise d'ouvrage dans les domaines précités, à la maîtrise d'œuvre dans les domaines précités, à la manœuvre d'unités navales. Logiciels pour la modélisation, la simulation, la prévision, l'alerte, l'information, l'aide à la décision dans les domaines précités.

Produits de l'imprimerie afférents à la construction d'ouvrages permanents, d'édifices, aux travaux publics, à l'architecture, aux installations et à la production d'énergie, à l'industrie, à l'exploration et l'exploitation de ressources naturelles, à l'hydraulique, au traitement des déchets, au tri de déchets et matières premières et de récupération, au traitement des eaux, au traitement des effluents, au traitement de l'air, au traitement du bruit et des odeurs, à l'environnement, à l'agriculture, au génie rural, à l'irrigation, à la dépollution, au recyclage, à l'aménagement du territoire, à l'aménagement côtier, à l'aménagement fluvial, aux infrastructures de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, aux systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, à la démolition de constructions, à la maîtrise d'ouvrage dans les domaines précités, à la maîtrise d'œuvre dans les domaines précités, à la manœuvre d'unités navales.

Matériaux de construction non métalliques et notamment blocs artificiels (en particulier en béton) pour la protection d'ouvrages maritimes et fluviaux. Modèles réduits de matériaux de construction non métalliques, pour l'étude de phénomènes en laboratoire, notamment des phénomènes hydrauliques et hydrodynamiques.

Mise en place et coordination d'équipes d'experts (économistes) pour la définition et l'évaluation de politiques publiques et de projets. Services d'analyses de prix de revient. Service de collecte, compilation, systématisation de données dans un fichier central, en matière de construction d'ouvrages permanents, d'édifices, de travaux publics, d'architecture, de production d'énergie, d'industrie, d'exploration et d'exploitation de ressources naturelles, d'hydraulique, de traitement des déchets, de tri de déchets et matières premières et de récupération, de traitement des eaux, de traitement des effluents, de traitement de l'air, de traitement du bruit et des odeurs, d'environnement, d'agriculture, de génie rural, d'irrigation, de dépollution, de recyclage, d'aménagement du territoire, d'aménagement côtier, d'aménagement fluvial, d'infrastructures de transport, de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, de systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, de démolition de constructions. Service de composition de communications en matière de construction d'ouvrages permanents, d'édifices, de travaux publics, d'architecture, de production d'énergie, d'industrie, d'exploration et d'exploitation de ressources naturelles, d'hydraulique, de traitement des déchets, de tri de déchets et matières premières et de récupération, de traitement des eaux, de traitement des effluents, de traitement de l'air, de traitement du bruit et des odeurs, d'environnement, d'agriculture, de génie rural, d'irrigation, de dépollution, de recyclage, d'aménagement du territoire, d'aménagement côtier, d'aménagement fluvial, d'infrastructures de transport, de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, de démolition de constructions.

Affaires immobilières. Services de promotion immobilière, gestion administrative, technique et financière de projets immobiliers. Estimations immobilières. Audit et conseils pour des opérations immobilières. Estimations financières en matière de construction d'ouvrages permanents, d'édifices, de travaux publics, d'architecture, d'installations et de production d'énergie, industrielles, d'exploration et d'exploitation de ressources naturelles, d'hydraulique, de traitement des déchets, de tri de déchets et matières premières et de récupération, de traitement des eaux, de traitement des effluents, de traitement de l'air, de traitement du bruit et des odeurs, d'environnement, d'agriculture, de génie rural, d'irrigation, de dépollution, de recyclage, d'aménagement du territoire, d'aménagement côtier, d'aménagement fluvial, d'infrastructures de transport, de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, de systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, de démolition de constructions.

Services de construction, installation, entretien, réparation d'ouvrages permanents, d'édifices, d'infrastructures et installations dans les domaines de l'hydraulique, de l'énergie, de l'industrie, de l'exploration et de l'exploitation de ressources naturelles, du traitement des eaux, du traitement des effluents, du traitement de l'air, du traitement du bruit et des odeurs, de l'environnement, de l'agriculture, du génie rural, de l'irrigation, de la dépollution, du recyclage, de l'aménagement du territoire, de l'aménagement côtier, de l'aménagement fluvial, du transport, des télécommunications, du transport d'électricité, des systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport ; supervision (direction) de travaux de construction, d'entretien, de réparation d'ouvrages permanents, d'édifices, d'infrastructures et installations dans les domaines de l'hydraulique, de l'énergie, de l'industrie, de l'exploration et de l'exploitation de ressources naturelles, de l'environnement, de l'agriculture, du génie rural, de l'irrigation, de la dépollution, du recyclage, de l'aménagement du territoire, de l'aménagement côtier, de l'aménagement fluvial, du transport, des télécommunications, du transport d'électricité, des systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport. Démolition de constructions. Conseils et informations dans les domaines précités.

Informations, conseils en matière de distribution d'énergie, de distribution des eaux.

Traitement des déchets [transformation], tri de déchets et matières premières et de récupération [transformation], dépollution. Informations et conseils en matière de traitement des déchets [transformation], de tri de déchets et matières premières et de récupération [transformation], de dépollution, de traitement des eaux, de traitement des effluents, de traitement de l'air, de traitement du bruit et des odeurs. Production d'énergie. Information en matière de production d'énergie.

Formation, production de films, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, tous ces services afférents à la construction d'ouvrages permanents, d'édifices, aux travaux publics, à l'architecture, aux installations et à la production d'énergie, à l'industrie, à l'exploration et l'exploitation de ressources naturelles, à l'hydraulique, au traitement des déchets, au tri de déchets et matières premières et de récupération, au traitement des eaux, au traitement des effluents, au traitement de l'air, au traitement du bruit et des odeurs, à l'environnement, à l'agriculture, au génie rural, à l'irrigation, à la dépollution, au recyclage, à l'aménagement du territoire, à l'aménagement côtier, à l'aménagement fluvial, aux systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, aux infrastructures de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, à la démolition de constructions, à la maîtrise d'ouvrage dans les domaines précités, à la maîtrise d'œuvre dans les domaines précités, à la manœuvre d'unités navales.

Mise en place et coordination d'équipes d'experts scientifiques pour la définition et l'évaluation de politiques publiques et de projets. Services d'architecture, de conseils en construction, d'établissement de plans pour la construction, de consultation sur la protection de l'environnement, de planification en matière d'urbanisme. Services de contrôle et d'expertises d'installations à caractère technique, notamment de production d'énergie, industrielles, d'exploration et d'exploitation de ressources naturelles, de recyclage de matériaux, de traitement de déchets, de traitement des eaux, de traitement des effluents, de traitement de l'air, de traitement du bruit et des odeurs. Services de contrôle et d'expertises d'ouvrages permanents. Travaux de laboratoire, travaux d'ingénieurs ou services d'ingénierie, études de projets techniques, services d'analyses, tous ces services afférents à la construction d'ouvrages permanents, d'édifices, aux travaux publics, à l'architecture, aux installations et à la construction d'ouvrages permanents, d'édifices, aux travaux publics, à l'architecture, aux installations et à la production d'énergie, à l'industrie, à l'exploration et l'exploitation de ressources naturelles, à l'hydraulique, au traitement des déchets, au tri de déchets et matières premières et de récupération, au traitement des eaux, au traitement des effluents, au traitement de l'air, au traitement du bruit et des odeurs, à l'environnement, à l'agriculture, au génie rural, à l'irrigation, à la dépollution, au recyclage, à l'aménagement du territoire, à l'aménagement côtier, à l'aménagement fluvial, aux systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, aux infrastructures de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, à la manœuvre d'unités navales, à la démolition de constructions. Service d'analyse, d'audit, de conseil en matière d'organisation des services techniques. Assistance à maîtrise d'ouvrage, assistance à maîtrise d'œuvre en matière de construction d'édifices permanents, d'installations techniques, de réalisation de travaux publics, de travaux d'aménagement du territoire, d'aménagements côtiers, fluviaux.

Mise en place et coordination d'équipes d'experts juridiques pour la définition et l'évaluation de politiques publiques et de projets. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; constitution de dossiers juridiques pour la réalisation d'ouvrages permanents, d'installations industrielles, agricoles, d'infrastructures de tous types.