Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ART LIMITED
Numéro de dépôt :
3699989
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ART LIMITED
Déposée le 18 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTELIA EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART LIMITED »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 16 août 2010 - Retrait total n°529608 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16