ECOPODE
Présentation de la marque ECOPODE
Déposée le 31 octobre 1996 par la société ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECOPODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOPODE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.
ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321655 - Publication au BOPI 2006-08-23
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274006 - Publication au BOPI 1999-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401233 - Publication au BOPI 2004-10-13
Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination n°274007 - Publication au BOPI 1999-03-18
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Inscription le 27 août 2012 - Changement de dénomination n°582811 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 27 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582810 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617498 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-03
Inscription le 3 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794176 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03
Inscription le 26 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799206 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26