Déposée le 23 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Artelec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ARTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Artelec domicilié(e) (soc. an.), 56, rue de Bezons, Nanterre. - France.
La marque ARTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Artelec S.A. - (soc. an.), 56, rue de Bezons, Nanterre. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493
Installations électriques dans le bâtiment;installations de téléphones, d'interphones et d'appareils similaires;installations électriques de mesure et de contrôle;installations de signalisations lumineuses, de protection contre le vol et l'incendie;installations de sonorisations;installations d'antennes de télévision;d'une manière générale, toutes installations, entretien et réparations d'appareillages électriques;appareils et instruments électriques;appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle;téléphones, interphones, appareils similaires et leurs accessoires;tous appareillages de sonorisation;appareils émetteurs, récepteurs ou enregistreurs de sons ou d'images et leurs accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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