Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTELEC
ARTELEC S.A

Numéro de dépôt :
93497707
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque ARTELEC

Déposée le 3 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ARTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ARTELEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTELEC domicilié(e) 359, Route de Sainte Luce CP 2410, 44301 NANTES CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS En cou rs1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominico KLEIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

ARTELEC a également déposé les autres marques suivantes : AQPV Assurance Qualité des constructions PV , ARTELEC


ARTELEC S.A - 359, Route de Sainte Luce CP 2410, 44301 NANTES CEDEX 08 - France - SIREN En cours1


Dominico KLEIN - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°308027 - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 2000-09-25

- Appareils et Instruments de mesurage Appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou de l'image Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Appareils de cuisson, de réfrigérateur, de séchage - Communications par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.