Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEL
ARTEL VIDEO SYSTEMS, INC, (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
3116647
Date de dépôt :
29/08/1997
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
29/08/2007

Présentation de la marque ARTEL

Déposée le 29 août 1997 par ARTEL VIDEO SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « ARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est ARTEL VIDEO SYSTEMS, INC, (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 237 Cedar Hill Street MARLBOROUGH, MA 01752-3004 U.S.A - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque ARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEL est expirée depuis le 29 août 2007.


ARTEL VIDEO SYSTEMS, INC, (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware des Etats-Unis d'Amérique) - 237 Cedar Hill Street MARLBOROUGH, MA 01752-3004 U.S.A - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Equipements de communications par fibres optiques ; émetteurs électroniques et électro-optiques, récepteurs, modulateurs, démodulateurs, multiplexeurs et démultiplexeurs pour communications vidéo, audio et de données.