Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRILL-O
ARTEL INC., (société organisée sous les lois canadiennes), 1115 Chemin Coteau; Terrebonne, P.Q. CANADA.

Numéro de dépôt :
1190428
Date de dépôt :
17/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GRILL-O

Déposée le 17 novembre 1981 par ARTEL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRILL-O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTEL INC., (société organisée sous les lois canadiennes), 1115 Chemin Coteau; Terrebonne, P.Q. CANADA. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque GRILL-O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GRILL-O est expirée depuis le 17 novembre 1991.

ARTEL INC a également déposé les autres marques suivantes : POGO


ARTEL INC., (société organisée sous les lois canadiennes), 1115 Chemin Coteau; Terrebonne, P.Q. CANADA. - Canada


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles; conserves, pickles et plus particulièrement un produit alimentaire en croûte en pâte pré-cuite.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.