Déposée le 24 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEL Electronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ARTEL Electronique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEL Electronique domicilié(e) 78, avenue Albert 1er,81100 CASTRES - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 824 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard LEGER ARTEL Electronique domicilié(e) 78, avenue Albert 1er,81100 CASTRES - 81100 - France.
La marque ARTEL Electronique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253233.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEL Electronique est expirée depuis le 24 octobre 2013.
ARTEL Electronique (S.A.R.L.) - 78, avenue Albert 1er,81100 CASTRES - 81100 - France - SIREN 392824306
Monsieur Gérard LEGER ARTEL Electronique - 78, avenue Albert 1er,81100 CASTRES - 81100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Appareils et instruments. Scientifiques, nautiques, géodésiques photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; pour l'enrégistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images, appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Installation et réparation de matériel d'alarme, de contrôle d'accès, de vidéo surveillance, de télégestion et domotique, de sonorisation et d'automatismes. Travaux publics et ruraux. Entretien de nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol ; entretien ou nettoyage d'objets divers. Programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, du génie (sauf construction). Essais de matériaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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