Marque enregistrée - Marque en non vigueur

plantiplast
ARTEKO, SAS

Numéro de dépôt :
4010498
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/06/2023
plantiplast de ARTEKO

Présentation de la marque plantiplast

Déposée le 7 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEKO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « plantiplast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEKO domicilié(e) 50 rue Ettore Bugatti - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 130 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEKO, Mme PAYOVITCH Marianna domicilié(e) 50 rue Ettore Bugatti - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France.

La marque plantiplast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque plantiplast est expirée depuis le 7 juin 2023.

ARTEKO a également déposé les autres marques suivantes : Les Gestes Premiers , TAKTO , BERLIPOCKET , BERLIKO , EKOLORI , ekojouet Pilote expérimental de recyclage du jouet


ARTEKO, SAS - 50 rue Ettore Bugatti - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 790130264


ARTEKO, Mme PAYOVITCH Marianna - 50 rue Ettore Bugatti - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685934 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Sacs à ordure en matières plastiques, films plastiques pour l'emballage. Matières plastiques pour les loisirs créatifs et les activités créatives. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; activités culturelles. Informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Etude et conception de pièces biodégradables ou bio compostables fabriquées par injection ou par thermoformage. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).