Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Gestes Premiers
ARTEKO, SAS
Numéro de dépôt :
4010832
Date de dépôt :
09/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les Gestes Premiers
Déposée par voie électronique le 9 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEKO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Gestes Premiers »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEKO domicilié(e) 50 rue Ettore Bugatti - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 130 267 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARTEKO domicilié(e) 50 rue Ettore Bugatti - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEKO, SAS - 50 rue Ettore Bugatti - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 790130267
SAS ARTEKO - 50 rue Ettore Bugatti - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669334 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Pâte à modeler ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
Éducation ; formation ; apprentissage, divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
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