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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEIS DEVELOPPEMENT
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Cartéïs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cartéïs
ARTEIS DEVELOPPEMENT SAS

Numéro de dépôt :
3478217
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2017
Cartéïs de ARTEIS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Cartéïs

Déposée le 29 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cartéïs »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 163 rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 444 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 163 rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartéïs est expirée depuis le 29 janvier 2017.

ARTEIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ARTEIS L'ESPRIT CREATIF , ARTEIS , artéïs l'esprit créatif , Les BPa sont là! bons plans d'artéis


ARTEIS DEVELOPPEMENT SAS - 163 rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 483444501


ARTEIS DEVELOPPEMENT - 163 rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.