Déposée le 12 mars 2004 par ARTEIL MICHAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEIL M FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est ARTEIL MICHAEL domicilié(e) 55 rue de Langon,41200 ROMORANTIN - LANTHENAY - 41200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEIL MICHAEL domicilié(e) 55 rue de Langon,41200 ROMORANTIN-LANTHENAY - 41200 - France.
La marque ARTEIL M FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEIL M FER est expirée depuis le 12 mars 2014.
ARTEIL MICHAEL - 55 rue de Langon,41200 ROMORANTIN - LANTHENAY - 41200 - France
ARTEIL MICHAEL - 55 rue de Langon,41200 ROMORANTIN-LANTHENAY - 41200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Constructions métalliques objet d'art en métaux communs statues ou figurines (statuettes en métaux communs plaques d'immatriculation métalliques. Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques construction transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées câbles, fils et serrurerie métallique et non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques échaffaudages métalliques, boites en métaux communs. Coffres métalliques. Récipient d'emballages en métal monuments funéraires métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Tables métalliques. Couleurs, vernis, laque (peintures) préservatifs contre la rouille. Métaux en feuille et en poudre pour peintres. Décorateurs ; enduits (peinture).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTEIL M FER"
