Déposée le 21 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTEGOS Centre d'Affaires Jean Lebas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPTIMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEGOS Centre d'Affaires Jean Lebas domicilié(e) 10, rue du Chemin de Fer, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 451 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Amaury DESCATOIRE ARTEGOS SA Centre d'Affaires Jean Lebas - France.
La marque OPTIMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMAIL est expirée depuis le 21 juin 2011.
ARTEGOS SA Centre d'Affaires Jean Lebas - 10, rue du Chemin de Fer, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 429451644
Mr Amaury DESCATOIRE ARTEGOS SA Centre d'Affaires Jean Lebas - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356771 - Publication au BOPI 2002-10-08
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518386 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Interfaces (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ; instruments mathématiques ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Services de télécommunications ; service de transmission d'informations par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; reconstitution de base de données ; location de logiciels informatiques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels : programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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