Marque enregistrée - Marque en vigueur

AD SOLEM
ARTEGE GROUPE, SAS

Numéro de dépôt :
4251789
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2026
AD SOLEM de ARTEGE GROUPE

Présentation de la marque AD SOLEM

Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEGE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AD SOLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEGE GROUPE domicilié(e) 9 espace Méditerranée - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 258 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEGE GROUPE, BRUNO NOUGAYREDE domicilié(e) 9 espace Méditerranée - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque AD SOLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD SOLEM arrivera à expiration en date du 24 février 2026.


ARTEGE GROUPE, SAS - 9 espace Méditerranée - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 503258964


ARTEGE GROUPE, BRUNO NOUGAYREDE - 9 espace Méditerranée - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

CD. DVD. Supports d'enregistrement numériques.

Editions livres ; produits de l'imprimerie.

Education – publicite.

Publication de livres.