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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEFFECT
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MINUIT UNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINUIT UNE
ARTEFFECT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4244392
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2026
MINUIT UNE de ARTEFFECT

Présentation de la marque MINUIT UNE

Déposée le 28 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEFFECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MINUIT UNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEFFECT domicilié(e) 104 Avenue de la Résistance - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 587 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, M. LESIRE Denis domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque MINUIT UNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUIT UNE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

ARTEFFECT a également déposé les autres marques suivantes : M MINUIT UNE ECLAIRAGE D AMBIANCE - EVENEMENTIEL , M , IVL , MINUIT UNE


ARTEFFECT, Société par Actions Simplifiée - 104 Avenue de la Résistance - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 797587144


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, M. LESIRE Denis - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la récupération, la manipulation, le renforcement ou le traitement de la lumière ; appareils de synthèse, de traitement et de mélange de lumières ; appareils et systèmes d'amplification de la lumière ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de simulation d'effets lumineux ; modules (programmes informatiques) et logiciels de pilotage du son et de la lumière ; amplificateurs ; amplificateurs électriques et électroniques ; appareils à effets électroniques audio et lumineux ; tables de mixage ; consoles de mixage ; installations électriques pour la commande à distance d'effets lumineux ; régulateurs d'éclairage de scène ;

Appareils et installations d'éclairage pour salles de spectacles, discothèques ; lampes d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; suspension de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; réflecteurs de lampes ; micro-lampes (LED) ; projecteurs de lumière ; appareils et installations d'éclairage pour poursuites ; appareils et installations d'éclairage à laser ; boules à facettes en tant qu'élément d'éclairage ;

Divertissement, organisation et conduite de concerts, location de décors de spectacle, information en matière de divertissements, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre, les studios de télévision ou les boîtes de nuit ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de spectacles lumineux ; scénographie lumineuse ; boîtes de nuit (divertissement).