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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArtEffect
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M MINUIT UNE ECLAIRAGE D AMBIANCE - EVENEMENTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MINUIT UNE ECLAIRAGE D AMBIANCE - EVENEMENTIEL
ArtEffect, SAS

Numéro de dépôt :
4041034
Date de dépôt :
19/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2023
M MINUIT UNE ECLAIRAGE D AMBIANCE - EVENEMENTIEL de ArtEffect

Présentation de la marque M MINUIT UNE ECLAIRAGE D AMBIANCE - EVENEMENTIEL

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArtEffect auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MINUIT UNE ECLAIRAGE D AMBIANCE - EVENEMENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArtEffect domicilié(e) BATIMENT 503 CENTRE SCIENTIFIQUE, RUE DU BELVEDERE - 91403 - ORSAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 587 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArtEffect, M. Eric Phelep domicilié(e) BATIMENT 503 CENTRE SCIENTIFIQUE, RUE DU BELVEDERE - 91403 - ORSAY CEDEX - France.

La marque M MINUIT UNE ECLAIRAGE D AMBIANCE - EVENEMENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MINUIT UNE ECLAIRAGE D AMBIANCE - EVENEMENTIEL est expirée depuis le 19 octobre 2023.

ArtEffect a également déposé les autres marques suivantes : MINUIT UNE , M , IVL , MINUIT UNE


ArtEffect, SAS - BATIMENT 503 CENTRE SCIENTIFIQUE, RUE DU BELVEDERE - 91403 - ORSAY CEDEX - France - SIREN 797587144


ArtEffect, M. Eric Phelep - BATIMENT 503 CENTRE SCIENTIFIQUE, RUE DU BELVEDERE - 91403 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.