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Marques déposées par ARTEFB
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Je suis pro, je me forme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Je suis pro, je me forme
ARTEFB, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3774978
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
18/10/2020
Je suis pro, je me forme de ARTEFB

Présentation de la marque Je suis pro, je me forme

Déposée le 18 octobre 2010 par ARTEFB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Je suis pro, je me forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est ARTEFB, association loi de 1901 domicilié(e) 1, rue Louis Martin BP 56313 - 44263 - NANTES cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEFAB domicilié(e) 1, rue Louis Marin BP 56313 - 44263 - NANTES cedex 2 - France.

La marque Je suis pro, je me forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Je suis pro, je me forme est expirée depuis le 18 octobre 2020.


ARTEFB, association loi de 1901 - 1, rue Louis Martin BP 56313 - 44263 - NANTES cedex 2 - France


ARTEFAB - 1, rue Louis Marin BP 56313 - 44263 - NANTES cedex 2 - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 7 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588143 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Inscription le 7 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588142 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.