Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artefact
Artefact, SAS

Numéro de dépôt :
4348630
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2027
Artefact de Artefact

Présentation de la marque Artefact

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artefact auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artefact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Artefact domicilié(e) 16 passage jouffroy - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artefact, M. philippe Rolet domicilié(e) 4 rue pierre dupont - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Artefact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artefact arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

Artefact a également déposé les autres marques suivantes : PARC DE LA RAMIE SECLIN , ARTISTOCRACY , artéfact , AI Night , EUROPEAN AINIGHT , AI for Green , AI Green , La Nuit de l'Intelligence Artificielle , NUIT DE L'IA , ARTEFACT


Artefact, SAS - 16 passage jouffroy - 75009 - Paris - France


Artefact, M. philippe Rolet - 4 rue pierre dupont - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.