Artefact
Présentation de la marque Artefact
Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artefact auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artefact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Artefact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artefact arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.
Artefact a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28