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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artéfact
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artéfact
Marque enregistrée - Marque en vigueur

artéfact
Artéfact, SAS

Numéro de dépôt :
4147302
Date de dépôt :
09/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2025
artéfact de Artéfact

Présentation de la marque artéfact

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artéfact auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artéfact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Artéfact domicilié(e) 23 Rue des blancs manteaux - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artéfact, M. Fadel Imendjerioune domicilié(e) 36 Rue Henri Matisse - 94400 - Vitry sur seine - France.

La marque artéfact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artéfact arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.

Artéfact a également déposé les autres marques suivantes : PARC DE LA RAMIE SECLIN , ARTISTOCRACY , AI Night , EUROPEAN AINIGHT , AI for Green , AI Green , Artefact , La Nuit de l'Intelligence Artificielle , NUIT DE L'IA , ARTEFACT


Artéfact, SAS - 23 Rue des blancs manteaux - 75004 - Paris - France


Artéfact, M. Fadel Imendjerioune - 36 Rue Henri Matisse - 94400 - Vitry sur seine - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.