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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTEFACT
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ARTEFACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEFACT
ARTEFACT, association loi 1901

Numéro de dépôt :
1530708
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1998
ARTEFACT de ARTEFACT

Présentation de la marque ARTEFACT

Déposée le 30 novembre 1988 par l'association loi 1901 ARTEFACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ARTEFACT domicilié(e) 119 allée de la Couronne, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc DRECOURT, président de l'association - France.

La marque ARTEFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530708.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT est expirée depuis le 30 novembre 1998.

ARTEFACT a également déposé les autres marques suivantes : PARC DE LA RAMIE SECLIN , ARTISTOCRACY , artéfact , AI Night , EUROPEAN AINIGHT , AI for Green , AI Green , Artefact , La Nuit de l'Intelligence Artificielle , NUIT DE L'IA


ARTEFACT, association loi 1901 - 119 allée de la Couronne, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France


M. Jean-Luc DRECOURT, président de l'association - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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