Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEFACT architecture design
ARTEFACT SELAFA

Numéro de dépôt :
3540037
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
ARTEFACT architecture design de ARTEFACT SELAFA

Présentation de la marque ARTEFACT architecture design

Déposée le 26 novembre 2007 par ARTEFACT SELAFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEFACT architecture design »

Le déposant est ARTEFACT SELAFA domicilié(e) 67 Avenue Gustave Flaubert,76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés domicilié(e) Immeuble Edison, 105 Allée Paul Langevin,76235 BOIS GUILLAUME Cedex - 76235 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT architecture design est expirée depuis le 26 novembre 2017.


ARTEFACT SELAFA - 67 Avenue Gustave Flaubert,76000 ROUEN - 76000 - France


Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés - Immeuble Edison, 105 Allée Paul Langevin,76235 BOIS GUILLAUME Cedex - 76235 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Architecture ; urbanisme ; bureau d'études en matière d'environnement ; économiste de la construction, à savoir l'ensemble des missions qui recouvrent toutes les estimations financières d'une opération immobilière.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.