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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEFACT DIANA DIFFUSION
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ARTEDIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEDIA
ARTEFACT DIANA DIFFUSION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3208593
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2013
ARTEDIA de ARTEFACT DIANA DIFFUSION

Présentation de la marque ARTEDIA

Déposée le 7 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEFACT DIANA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEFACT DIANA DIFFUSION domicilié(e) 14, rue Moreau,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ARTEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEDIA est expirée depuis le 7 février 2013.


ARTEFACT DIANA DIFFUSION, société par actions simplifiée - 14, rue Moreau,75012 PARIS - 75012 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Meubles, glaces (miroirs) , cadres, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; armoires ; tables ; buffets ; chaises (sièges) ; fauteuils ; lits ; garnitures de lit (non métalliques) ; matelas ; coussins ; canapés ; commodes ; vaisseliers ; meubles de bureau ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; paniers et corbeilles non métalliques, coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; porte-parapluies ; porte-revues. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; gourdes ; bouteilles isolantes ; corbeilles à pain ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; ramasse-miettes, porte-serviettes non en métaux précieux ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) , soucoupes (non en métaux précieux) , pelles à tartes ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; boules à thé (non en métaux précieux) ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; services à thé (non en métaux précieux) , tire-bouchons, brosses de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins ; linge de maison, linge de lit, linge de table (non en papier) ; napperons.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).